Séances du conseil et Procès-verbaux

Séance du conseil municipal à huis clos jusqu’à nouvel ordre

Depuis le 15 mars 2020, la ministre de la Santé et des services sociaux autorise, de manière exceptionnelle, les conseils municipaux à tenir leurs séances à huis clos afin de lutter contre la propagation du coronavirus (COVID-19).

Une modification apportée le 26 avril dernier prévoit pour sa part que toute séance publique soit publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. La séance peut être présentée par vidéo, par enregistrement audio ou par la publication du procès-verbal accompagné d’un compte rendu.

Conformément, les enregistrements audio des séances qui ont eu lieu depuis le 5 mai 2020 sont disponible ci-bas. Les enregistrements seront ajoutés dans les plus brefs délais suivant la tenue des assemblées.

Comme à l’habitude, les procès-verbaux sont disponibles sur le site web après leur adoption en assemblée municipale, soit le mois suivant.

 

Procédure pour acheminer vos questions et commentaires

Afin de favoriser la vie démocratique malgré le contexte hors du commun, le conseil municipal invite les citoyens qui ont des questions, des demandes ou des commentaires à les soumettre par courriel avec l'objet « Assemblée de conseil » à l’adresse courriel suivante : reception@mun-ndl.ca avant midi la journée même de l’assemblée.

Les personnes ne disposant pas d’une adresse courriel ou d’une connexion internet pourront formuler leurs questions ou commentaires destinés au conseil municipal en communiquant au 819 767-2247, et ce, avant midi la journée de l’assemblée de conseil. La question sera dirigée vers les membres du conseil municipal.

 

Dates et procès verbaux séances ordinaires du conseil

Dates des séances
2020

Procès-verbaux
(disponibles le mois suivant la séance)

Enregistrements audio
(séances qui ont eu lieu à huis-clos)

14 janvier

Procès-verbal séance ordinaire de janvier 

4 février

Procès-verbal séance ordinaire de février 

3 mars

Procès-verbal séance ordinaire de mars 

7 avril

Procès-verbal séance ordinaire d'avril 

5 mai

Procès-verbal séance ordinaire de maiEnregistrement audio de la séance

2 juin 

 Enregistrement audio de la séance

14 juillet

 Enregistrement audio de la séance

4 août

  

8 septembre

  

6 octobre

  

3 novembre

  

1er décembre

  

Dates et procès-verbaux séances extraordinaires du conseil

10 juin

 Enregistrement audio de la séance

 

Archives des Procès-verbaux